Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANSIGNAC
S.A.C.A.

Numéro de dépôt :
1040940
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MANSIGNAC

Déposée le 7 février 1978 par S.A.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MANSIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.C.A. domicilié(e) (S.A.) - 6, rue du Colonel Driant 75001 PARIS - - France.

La marque MANSIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MANSIGNAC est expirée depuis le 7 février 1988.

S.A.C.A a également déposé les autres marques suivantes : MATCHO , MANCLER


S.A.C.A. - (S.A.) - 6, rue du Colonel Driant 75001 PARIS - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038

Cognac